II. Une Union émminemment politique
1. Des débuts difficile (1948-1962)
1. Des débuts difficile (1948-1962)
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1948 : Congrès de la Haye : Conseil de l’Europe -> 19 Etats présent, 10 signataire le 5/5/1949 aujourd’hui 47mbr. C’est là que beaucoup de débat sur l’union politique ont pris naissance.
a/ L’échec de la CED
Discours Schuman 09/05/1950 -> CECA
Traité CED : Communauté Européenne de Défense : 27/05/1952 : Armée + moyen de défense commun. Il faudra surement un complément politique -> système fédéral ?
Assemblée National vote pouvoir politique supranational : 1952
Organisation fédérale : Parlement bicaméral : peuple/Etat
Gouvernement : conseil executif
Organisation intergouvernemental : Conseil des ministres.
Debré veut un système confédéral et CDG est contre ce système supranational
30/08/1954 : Le débat sur la ratification du Traité n’est pas voté (car relachement de la peur de l’Allemagne)
Repli sur union économique : Marché commun, Euratom mais en 1954 création de l’UEO : les 6 pays de l’UE + RU
b. Le plan Fouchet : un second échec
1961 : La commission est chargé d’élaboré le statut sur une union politique : Commission Fouchet
Fouchet I : contient : coopération, révision Traité, adhésion nouveaux Etat
Pas assez supranationnal et pose des problème au niveau de la défense (OTAN ; UEO)
Entrée Britanique est discuté notamment importante pour la Belgique et Pays-Bas.
Ce dernier problème va créer la fin des négociation.
Fouchet II : 2nd essais : hypothèse d’une adhésion ultèrieur d’autres pays.
France donne le projet qui créé des hostilitités :
Divergence entre Etat : _ union de peuple / union d’Etat
_ quel lien avec l’OTAN
_ Principe de la majorité pour les votes au conseil
_ Grande Bretaggne
La France commence à prendre des distances avec l’OTAN (quitte en 66). Le France veut que la Grande-Bretagne fasse acte de foi Européenne et d’engage a tirer son indépendance de l’OTAN : ces divergence feront échouer une nouvelle foi les négociation.
Fouchet à été d’un point de vue une bonne chose : à mis en apparence les divergence.
2. Des avancée fulgurante (1962-2007)
1948 : Congrès de la Haye : Conseil de l’Europe -> 19 Etats présent, 10 signataire le 5/5/1949 aujourd’hui 47mbr. C’est là que beaucoup de débat sur l’union politique ont pris naissance.
a/ L’échec de la CED
Discours Schuman 09/05/1950 -> CECA
Traité CED : Communauté Européenne de Défense : 27/05/1952 : Armée + moyen de défense commun. Il faudra surement un complément politique -> système fédéral ?
Assemblée National vote pouvoir politique supranational : 1952
Organisation fédérale : Parlement bicaméral : peuple/Etat
Gouvernement : conseil executif
Organisation intergouvernemental : Conseil des ministres.
Debré veut un système confédéral et CDG est contre ce système supranational
30/08/1954 : Le débat sur la ratification du Traité n’est pas voté (car relachement de la peur de l’Allemagne)
Repli sur union économique : Marché commun, Euratom mais en 1954 création de l’UEO : les 6 pays de l’UE + RU
b. Le plan Fouchet : un second échec
1961 : La commission est chargé d’élaboré le statut sur une union politique : Commission Fouchet
Fouchet I : contient : coopération, révision Traité, adhésion nouveaux Etat
Pas assez supranationnal et pose des problème au niveau de la défense (OTAN ; UEO)
Entrée Britanique est discuté notamment importante pour la Belgique et Pays-Bas.
Ce dernier problème va créer la fin des négociation.
Fouchet II : 2nd essais : hypothèse d’une adhésion ultèrieur d’autres pays.
France donne le projet qui créé des hostilitités :
Divergence entre Etat : _ union de peuple / union d’Etat
_ quel lien avec l’OTAN
_ Principe de la majorité pour les votes au conseil
_ Grande Bretaggne
La France commence à prendre des distances avec l’OTAN (quitte en 66). Le France veut que la Grande-Bretagne fasse acte de foi Européenne et d’engage a tirer son indépendance de l’OTAN : ces divergence feront échouer une nouvelle foi les négociation.
Fouchet à été d’un point de vue une bonne chose : à mis en apparence les divergence.
2. Des avancée fulgurante (1962-2007)
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a. un immobilisme solutionné
1965 : La France pratique la politique de la chaise vide pour la politique agricole commune -> immobilisme
Janvier 1966 : CDG écris un mémorandum
Tout cela donnera le compromis du Luxembourg : consiste à écrire les
Différentes positions divergentes qui se sont manifesté notamment avec Plan Fouchet mais en rien un compromis.
1967 : GB demande l’adhésion : France s’oppose aux négociation.
1969 : 22/07/69 : rencontre officiel proposé par la France : négociation sur :
_ GB, Danemark, Norvège et Irlande = candidat
_ union économique et monétaire
_ progression unification politique
b. un déblocage salvateur
27/10/1970 : Rapport Davignon : met en place la consultation intergouvernemental notamment pour le politique de défense qui sera renforcer lors du sommet de Paris : 4réunion/an + extraordinaire en cas de crise
73 : GB, Danemark, Irlande adhère.
2nd rapport Davignon : les pays ne doivent pas fixer définitivement leurs propre position sur la politique international sans consultation de leurs partenaires. Va se faire lors du Conflit de Chypre qui va créer quelques habitudes.
74 : Sommet de Paris : décision : _ 3sommet/an du Conseil Européen
_ Nouvelle répartition des chaises et élection au suffrage universel
_ Vote majoritaire est un objectif
1981 : adhésion de la Grèce ; 1986 : Espagne, Portugal
Le passé politique de chacun est lourd (Colonel, Franco, Salazar), une union politique deviens une nécessité.
1986 : AUE (Jacques Delors) -> vers l’UE
Entré en vigueur en 88 : _ Conseil Européen officialisé
_ Art.3 renforcement de la politique étrangère (4fois par an réunion des ministre des affaires étrangère de chaque Etat + 1 membre de la commission)
_ Création CJCE & TPI
07/02/1992 : Maastricht -> TUE met en place : _ procédure de co-décision
_ Nationalité
_ Politique commune d’éducation, santé publique, culture, protection des consommateur, réseau transport, politique industriel
_ PESC (titre 3) : développement démocratie et Etat de Droit ; respect Droit de l’Homme et des liberté fondamental -> collaboration UEO
_ CJAI (3ème pilier) : circulation et séjour des ressortissant ; lutte contre le trafic de drogue, terrorisme,… ; Coopération judiciaire en matière civil ou pénal ; coopération douaniaire, policiaire.
2/10/97 : Traité Amsterdam (en 95 adhésion Finlande, Autriche, Suède) :
CJAI communautarisé
PESC incorporé aux disposition de l’UEO
26/02/02 : Traité de Nice : but : permettre une union à 27 -> traité pragmatique réglant question de Droit de veto, citoyenneté, …
2005 : Projet de constitution pour l’Europe (UE + CE) ->non ratifié
Conclusion
Des débuts difficiles, mais une avancé fulgurante depuis les années 70. Depuis non ratification du traité constitutionnel : blocage – beaucoup de négociation pour recommencer à avancer, notamment sur un Traité simplifié.
a. un immobilisme solutionné
1965 : La France pratique la politique de la chaise vide pour la politique agricole commune -> immobilisme
Janvier 1966 : CDG écris un mémorandum
Tout cela donnera le compromis du Luxembourg : consiste à écrire les
Différentes positions divergentes qui se sont manifesté notamment avec Plan Fouchet mais en rien un compromis.
1967 : GB demande l’adhésion : France s’oppose aux négociation.
1969 : 22/07/69 : rencontre officiel proposé par la France : négociation sur :
_ GB, Danemark, Norvège et Irlande = candidat
_ union économique et monétaire
_ progression unification politique
b. un déblocage salvateur
27/10/1970 : Rapport Davignon : met en place la consultation intergouvernemental notamment pour le politique de défense qui sera renforcer lors du sommet de Paris : 4réunion/an + extraordinaire en cas de crise
73 : GB, Danemark, Irlande adhère.
2nd rapport Davignon : les pays ne doivent pas fixer définitivement leurs propre position sur la politique international sans consultation de leurs partenaires. Va se faire lors du Conflit de Chypre qui va créer quelques habitudes.
74 : Sommet de Paris : décision : _ 3sommet/an du Conseil Européen
_ Nouvelle répartition des chaises et élection au suffrage universel
_ Vote majoritaire est un objectif
1981 : adhésion de la Grèce ; 1986 : Espagne, Portugal
Le passé politique de chacun est lourd (Colonel, Franco, Salazar), une union politique deviens une nécessité.
1986 : AUE (Jacques Delors) -> vers l’UE
Entré en vigueur en 88 : _ Conseil Européen officialisé
_ Art.3 renforcement de la politique étrangère (4fois par an réunion des ministre des affaires étrangère de chaque Etat + 1 membre de la commission)
_ Création CJCE & TPI
07/02/1992 : Maastricht -> TUE met en place : _ procédure de co-décision
_ Nationalité
_ Politique commune d’éducation, santé publique, culture, protection des consommateur, réseau transport, politique industriel
_ PESC (titre 3) : développement démocratie et Etat de Droit ; respect Droit de l’Homme et des liberté fondamental -> collaboration UEO
_ CJAI (3ème pilier) : circulation et séjour des ressortissant ; lutte contre le trafic de drogue, terrorisme,… ; Coopération judiciaire en matière civil ou pénal ; coopération douaniaire, policiaire.
2/10/97 : Traité Amsterdam (en 95 adhésion Finlande, Autriche, Suède) :
CJAI communautarisé
PESC incorporé aux disposition de l’UEO
26/02/02 : Traité de Nice : but : permettre une union à 27 -> traité pragmatique réglant question de Droit de veto, citoyenneté, …
2005 : Projet de constitution pour l’Europe (UE + CE) ->non ratifié
Conclusion
Des débuts difficiles, mais une avancé fulgurante depuis les années 70. Depuis non ratification du traité constitutionnel : blocage – beaucoup de négociation pour recommencer à avancer, notamment sur un Traité simplifié.
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